ISO 22716 (BPF pour les produits cosmétiques) est l’un des fondements de la nouvelle réglementation de l’Union européenne en matière de cosmétiques. Cela établit des exigences strictes pour assurer la sécurité des consommateurs.

Le guide ISO 22716 sur les Bonnes pratiques de fabrication (BPF) des cosmétiques a été conçu pour donner des lignes directrices pour la production, le contrôle, le stockage, l’emballage, l’étiquetage, le transport et la distribution de produits cosmétiques.

En un mot, tous les produits cosmétiques sur le marché européen devront être fabriqués conformément au BPF pour les Cosmétiques, conformément à la norme ISO 22716.

De plus, Les bonnes pratiques de fabrication constituent un ensemble de règles opérationnelles et de directives organisationnelles axées sur des facteurs administratifs, de gestion, humains et techniques ayant une incidence sur la qualité des produits cosmétiques.

Elles ont été développées en collaboration avec des professionnels de l’industrie cosmétique. En promouvant les meilleures méthodes, les BPF déterminent les activités qui rendent le produit conforme aux spécifications et aux exigences attendues.

De même, elle est conçue pour compléter les systèmes de management en place, tels que l’ISO 9001. La norme met en évidence la qualité des produits cosmétiques pour les clients, ainsi que la responsabilité et la traçabilité dans les phases de production et de distribution des produits.

Enfin, l’ISO 22716 BPF couvre tous les aspects de la chaîne d’approvisionnement des produits cosmétiques. Il met l’accent sur la sécurité et la qualité du produit. Cependant, la norme se concentre également sur l’impact des produits sur les consommateurs, les fabricants, les détaillants, les fournisseurs et les détenteurs de marques.

La certification ISO 22716 est-elle importante pour les entreprises de cosmétiques?

Absolument.

La directive de l’Union européenne sur les cosmétiques stipule qu’un cosmétique est une substance, un mélange ou une préparation destiné à être mis en contact avec:

• Les parties externes du corps humain, telles que le système pileux, les lèvres, l’épiderme, les ongles et les organes génitaux externes
• les dents et les muqueuses de la cavité buccale

Selon la norme, les produits sont exclusivement destinés au nettoyage, à la modification de l’apparence, au parfumage, à la protection, à la correction des odeurs ou au maintien en bon état desdites parties du corps.

Ainsi, l’ISO 22716 guide les entreprises de cosmétiques dans leur engagement à produire des produits cosmétiques sûrs, d’excellente qualité et de qualité supérieure.

Notez que le système de fabrication d’une entreprise de cosmétiques sera inspecté et audité dans les domaines suivants du guide ISO 22716:

• Personnel ou employés
• Sous-traitance / approvisionnement
• Matériel
• Contrôles de qualité en laboratoire
• Contrôle de l’hygiène
• Contrôles de production finie et en cours de fabrication
• Installations, bâtiments, locaux
• Emballage et étiquetage
• Espace de rangement
• Distribution
• Audits internes
• Plainte et rappels
• Documentation

Règlement cosmétique 1123/2009 de la CE

Après avoir examiné son règlement sur les cosmétiques, l’UE a publié l’édition révisée en décembre 2009 au Journal officiel de l’Union européenne.

L’ensemble du règlement est entré en vigueur en juillet 2013, la Communauté européenne présentant un cadre réglementaire coordonné.

Les lois de chacune des nations respectives doivent être conformes à la réglementation. Cela inclut toutes les normes ou directives pertinentes concernant l’industrie cosmétique.

Cette exigence s’applique à tous les fabricants de produits cosmétiques en dehors de l’Union européenne qui souhaitent importer des produits dans des pays de la région.

En outre, le règlement vise à utiliser une terminologie uniforme, ainsi que des procédures communes, dans l’ensemble de l’UE.

Comment l’ISO 22716 et la réglementation européenne fonctionnent-elles ensemble?

Le cadre décrit des contrôles plus stricts sur le marché. Il vise à garantir un niveau plus élevé de protection de la santé humaine.

Dans ce cadre, tous les produits cosmétiques en circulation sur le marché européen devraient être fabriqués conformément à la norme ISO 22716 BPF.

En outre, le cadre met l’accent sur:

• La simplification
• La réduction des formalités administratives
• Une meilleure administration

Plus que cela, le cadre couvre une nouvelle approche couvrant des normes uniformes à travers l’Union européenne, y compris les bonnes pratiques de fabrication. En vertu de l’ISO 22716 et du règlement européen, les produits cosmétiques doivent être sûrs lorsqu’ils sont appliqués dans des conditions d’utilisation normales ou raisonnablement prévisibles.

Par conséquent, le cadre comprend des normes générales pour les méthodes d’échantillonnage et d’analyse.

Toutes les normes communes, y compris ISO 22716, visent des procédures de mise en place permettant aux fabricants d’atteindre cet objectif de sécurité.

De plus, l’ISO 22716 définit les responsabilités des participants à la chaîne de fabrication des produits cosmétiques:

• Les fabricants d’ingrédients
• Les entreprises de produits finis
• Les distributeurs
• Les importateurs
• Les exportateurs

La publication 2011 / C 123/04 de avril 2011 a souligné l’importance de la norme ISO 22716 pour les organisations qui doivent suivre les BPF.

La réglementation européenne explique les différences entre le fabricant, le distributeur et l’importateur. Il est à noter que l’accent est mis sur une «personne responsable» qui garantit le respect de toutes les exigences en matière de sécurité et d’étiquetage, y compris les obligations de notification et les mesures correctives.

La «personne responsable» peut être le fabricant, le distributeur ou l’importateur, à condition que cette partie ait un siège social dans l’UE. L’emballage du produit cosmétique doit montrer ce détail.

Chaque personne responsable doit mettre à la disposition des autorités publiques un fichier complet d’informations sur le produit. En effet, le fabricant est davantage responsable des ingrédients et de la composition de chaque produit cosmétique.

En outre, le règlement européen stipule que l’échantillonnage et l’analyse des produits cosmétiques au cours du processus de fabrication doivent être effectués de manière normalisée et reproductible. Cela vise à assurer le contrôle de toutes les substances restreintes, comme indiqué dans le fichier d’informations sur le produit.

Cela s’applique tant sur le marché que dans les entreprises. Les entreprises cosmétiques doivent savoir qu’un processus de notification à l’échelle européenne pour tous les produits cosmétiques est une condition préalable à l’entrée sur le marché.

En conséquence, cela remplace les dispositions de notification en vigueur dans les différents pays de la région.

De plus, des notifications obligatoires et un fichier de produits plus complet sont nécessaires pour introduire l’étiquetage des produits à la Commission européenne.

Pour le règlement européen et l’ISO 22716, la sécurité prédomine dans chaque mise en œuvre des normes mondiales.

Exigences des bonnes pratiques de fabrication des cosmétiques de l’Union européenne

Le règlement de l’UE sur les cosmétiques comprend les exigences BPF de l’UE relatives aux cosmétiques. Le règlement définit les exigences visant à garantir la sécurité des clients et des acteurs du secteur cosmétique, qu’ils soient européens ou non.

Les exigences légales spécifient que tous les produits cosmétiques en circulation dans l’Union européenne doivent être fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication ISO 22716.

Les entreprises cosmétiques peuvent prouver leur conformité grâce à une certification ISO 22716. Ils peuvent également montrer que les produits sont créés conformément aux exigences de la norme ISO 22716.

L’ISO 22716 a défini les exigences et principes spécifiques suivants:

• Personnel

Le personnel doit avoir reçu une formation appropriée pour fabriquer, contrôler et stocker des produits conformes aux normes de qualité.

• Équipement

L’équipement doit être pertinent et utile au but recherché. Tous les équipements doivent être nettoyés, désinfectés et entretenus. ISO 22716 exige que les équipements d’une entreprise de cosmétiques soient conçus, installés, calibrés et dotés de systèmes de secours adéquats.

• Matières premières et emballages

Les matériaux achetés, tant bruts que pour les matériaux d’emballage, doivent répondre à des critères d’acceptation définis, importants pour la qualité des produits finis. Il couvre les aspects physiques, microbiologiques et chimiques.

Définissez les critères et les mesures appropriés pour l’achat, la réception, le statut, la mainlevée, le stockage et la réévaluation des matières premières.

• Locaux et emplacements

Les locaux doivent être conçus, construits, situés et optimisés pour assurer la protection du produit, ainsi que pour un nettoyage, une hygiène et une maintenance efficaces. Cela minimisera les risques de confusion entre matières premières, unités de conditionnement et produits.

• Production

La norme ISO 22716 oblige les entreprises cosmétiques à prendre des mesures à chaque étape des processus de fabrication et des opérations d’emballage pour fabriquer un produit final répondant aux caractéristiques identifiées.

Les entreprises cosmétiques doivent s’assurer de la disponibilité des documents pertinents, effectuer des contrôles de démarrage, attribuer des numéros de lot et réapprovisionner les matières premières. Ils doivent identifier les opérations en cours, les contrôles en cours et le stockage du produit pendant les étapes de fabrication et de conditionnement.

• Sous-traitant

La sous-traitance permet d’obtenir un produit ou un service conforme aux exigences de l’acheteur. L’entrepreneur et le sous-traitant doivent définir, leur projets de colaboration et le confirmer par contrat écrit.

• Produits finis

L’ISO 22716 impose aux entreprises de produits cosmétiques de garantir que les produits finis répondent aux critères d’acceptation définis avant leur distribution. Les produits finis doivent être contrôlés conformément aux méthodes de test définies.

• Laboratoire de contrôle de qualité

Le laboratoire de contrôle qualité doit appliquer les principes ISO 22716 pour le personnel, les équipements, les locaux, la sous-traitance et la documentation. Il doit procéder à des échantillonnages, des tests et des analyses pour garantir les contrôles pertinents et nécessaires.

• Déviations

Utilisez suffisamment de données et de mesures correctives pour déterminer les écarts. Les entreprises cosmétiques doivent identifier le traitement du produit qui est hors spécifications.

• La gestion des déchets

La norme ISO 22716 impose aux entreprises de produits cosmétiques d’éliminer leurs déchets de manière hygiénique, ordonnée et rapide.

• Effectuer et contrôler les changements

Le personnel autorisé doit approuver et apporter des modifications pouvant avoir une incidence sur la qualité du produit fini sur la base de données adéquates.

• Traitement des plaintes et des rappels

Selon ISO 22716, les entreprises doivent gérer, enquêter, examiner et suivre toutes les réclamations. Prenez les mesures correctives appropriées en cas de rappel.

• Effectuer un audit interne

Les entreprises cosmétiques doivent vérifier l’application et le statut des Bonnes pratiques de fabrication ISO 22716. Ils doivent planifier et recommander des actions correctives.

• Documentation correcte et complète

La norme ISO 22716 stipule que la documentation est une partie cruciale des bonnes pratiques de fabrication. La documentation vise à définir les activités des BPF, à sécuriser les preuves des processus et à prévenir la confusion et la perte d’informations.

• En conclusion

Le règlement européen CE 1223/2009 impose légalement à tout fabricant de produits cosmétiques de respecter un ensemble de bonnes pratiques de fabrication avant de mettre les produits en circulation sur le marché européen.

Les lignes directrices de l’ISO 22716 comprennent des lignes directrices pour la réglementation et la documentation de la production, du contrôle, du stockage et de l’expédition des produits cosmétiques.

Les entreprises de cosmétiques et les parties prenantes doivent se conformer aux nouvelles exigences de la norme ISO 22715 et à la réglementation européenne.

Les BPF ont trait à l’assurance de la qualité grâce à la description des activités à l’aide d’évaluations des risques et d’un jugement scientifique. Une fois que votre entreprise se conforme aux directives ISO 22716, aux BPF et à la réglementation européenne,

vous pouvez vous assurer de:

• La qualité et sécurité globale des produits cosmétiques.
• Des systèmes de gestion de la qualité améliorés.
• Une amélioration continue et efficacité opérationnelle améliorée.
• La confiance du public, des partenaires commerciaux et des organismes de réglementation.
• Un risque minimisé tout en optimisant la chaîne d’approvisionnement.
• Une conformité aux directives locales et nationales.
• Un accès au marché européen.