Les exigences ISO 9001: 2015 incluent la définition du domaine d’application du système de management de la qualité (QMS). Le champ d’application est une partie pertinente du manuel qualité car il indique dans quelle mesure le système de management de la qualité s’applique dans les activités de l’entreprise.
En outre, le champ d’application spécifie toute exclusion des exigences ISO 9001: 2015, y compris les justifications. Il définit également clairement ce qu’un système de management de la qualité couvre au sein de votre organisation.
Suite aux exigences ISO 900: 2015 mises à jour, nous avons créé cet article pour aider les organisations à comprendre des précisions supplémentaires sur la définition de la portée de leurs systèmes de management de la qualité.
Notez que ces clarifications aideront à normaliser la manière dont les organisations déterminent la portée de leur système de management de la qualité, même si elles ne disposent pas de manuel qualité, qui n’est plus requis par la norme.
La norme ISO 9001: 2015
La section 4.3 de la norme explique les exigences pour la définition du domaine d’application du système de management de la qualité.
Il indique que le système de management de la qualité peut inclure l’ensemble de l’organisation, des sections spécifiquement identifiées d’une organisation, des fonctions identifiées de manière catégorique d’une organisation et davantage de fonctions dans un groupe d’organisations.
Nous rappellons aux organisations de prendre en compte les éléments suivants lors du développement du périmètre:
- Les eujeux internes et externes importants pour l’atteinte des objectifs de l’organisation, l’orientation stratégique et la capacité d’obtenir les résultats souhaités.
- Les exigences pour les parties intéressées importantes telles que les employés, les fournisseurs, les clients et les parties prenantes.
- Les produits et services de l’organisation.
En outre, le champ d’application doit couvrir toutes les exigences de la norme ISO 9001: 2015 qui peuvent être appliquées. Si vous décidez de ne pas appliquer une exigence, votre organisation ne doit pas l’utiliser comme une excuse pour ne pas garantir la conformité des produits et des services.
Le champ d’application vise à énoncer les produits et services couverts par le système de management de la qualité, y compris des justifications pour toutes les situations dans lesquelles la norme ISO 9001: 2015 ne peut pas être appliquée.
Comment la portée s’applique aux organisations
En règle générale, la portée du système de management de la qualité englobe l’ensemble de l’organisation. Notez les exceptions suivantes:
- Lorsque votre système de management de la qualité ne concerne qu’un seul emplacement physique d’une organisation multi-site, y compris des emplacements nationaux et internes.
- Lorsque votre service se divise avec précision entre secteurs.
La clé consiste à définir les emplacements physiques du système de management de la qualité, des produits ou des services fournis dans le cadre des processus du SMQ.
Le champ d’application doit être suffisamment clair pour déterminer ce que votre organisation fait. En outre, votre organisation doit identifier les parties non applicables. Par exemple:
- XYZ fournit des services de développement de logiciels aux entreprises des secteurs de l’automobile et des machines lourdes en Amérique du Nord et du Sud.
- ABC Manufacturing, basée à Tokyo (Japon), produit des composants de machines dans le secteur automobile en Asie.
- ABC Industries, qui a des bureaux en Asie et en Europe, fournit un support informatique aux entreprises de tous les secteurs.
- XYZ Consultants est une division de ABC Global qui opère en France et produit des vêtements pour les marchés européen et nord-américain.
Comment élaborer une déclaration de portée concise et claire
Bien que le périmètre ne nécessite pas de limite de taille, il doit contenir suffisamment d’informations pour identifier ce qui est couvert par les processus de votre système de management de la qualité.
On encourage les organisations à créer un périmètre qui identifie clairement ce qui est inclus et ce qui ne l’est pas. Cela aide les parties intéressées et les auditeurs externes à comprendre facilement votre portée.
Un champ d’application concis aide votre organisation à se concentrer sur les efforts du système de management de la qualité et évite les questions inutiles sur les activités qui pourraient ne pas s’appliquer à votre certification QMS.
Comment définir le périmètre de votre entreprise pour l’ISO 9001: 2015
N’oubliez pas que l’ISO 9001 impose aux organisations de définir la portée de leurs activités lors de la mise en œuvre d’un système de management de la qualité.
La version 2015 révisée de l’ISO 9001 a également précisé comment les organisations peuvent définir le champ d’application, ce qui a permis de normaliser la manière dont les entreprises déterminent leur champ d’application. La section 4.3 de la norme explique que votre domaine d’application doit couvrir:
– L’ensemble de l’organisation
– Les sections spécifiquement identifiées
– Les fonctions identifiées par catégories
– Une ou plusieurs fonctions dans un groupe
Pour résumer…
La détermination de la portée du système de management de la qualité selon ISO 9001: 2015 devrait couvrir:
– Les sites physiques de votre système de management de la qualité.
– Les produits et services fabriqués dans votre système de management de la qualité.
– Les Industries applicables, le cas échéant.
Bonjour
Information claire et concise!! j’ai beaucoup apprécié
très bien expliqué.
Je suppose que les domaines d’applications de chaque norme (9001, 14001, 45001) sont différents et ce au sein d’une même entre prise ?
Quel serait le périmètre d’application de l’ISO 45001, à l’heure où le télétravail se développe ? cela sous-entend-il que les exigences 45001 s’appliquent à domicile ?